Gratuit à utiliser.
Le code reste privé.
Version 1 du 10 octobre 2026. © 2026 fncv.
Utilisation gratuite autorisée. Modification et redistribution soumises à l’autorisation de fncv, sous réserve des droits prévus par la loi.
1. Auteur et objet
BTBF est un logiciel de fncv, particulier et auteur du logiciel. Contact : fncv.69@gmail.com. Cette licence, version 1 du 10 octobre 2026, concerne BTBF.exe et les éléments originaux fournis par fncv avec cette distribution. Elle accorde un droit d’utilisation et ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.
2. Utilisation gratuite
fncv vous accorde une licence gratuite, non exclusive et mondiale pour télécharger, installer et utiliser BTBF sur des appareils que vous êtes autorisé à utiliser. Vous pouvez effectuer les copies nécessaires à cette utilisation et à sa sauvegarde. Aucune redevance n’est due pour ces usages. Le code source reste privé et sa fourniture n’est pas incluse.
3. Modification et redistribution
Sauf autorisation écrite préalable de fncv ou disposition légale applicable, vous ne pouvez pas modifier, adapter ou traduire le logiciel, créer ou distribuer une version dérivée, ni distribuer, vendre, louer, prêter, sous-licencier ou mettre à disposition de tiers des copies du logiciel ou de son archive. Vous pouvez partager le lien vers le site de téléchargement. Ces restrictions visent le logiciel et ses éléments protégés ; elles n’interdisent pas de modifier vos propres fichiers ou les fichiers d’exercice lorsque cela correspond à l’usage prévu.
4. Droits prévus par la loi
Aucune clause ne supprime les droits et exceptions qui ne peuvent être exclus par contrat. Sont notamment préservés, dans les conditions prévues par la loi applicable, les droits de sauvegarde, d’observation, d’étude ou de test du fonctionnement et de la sécurité, ainsi que les opérations autorisées pour l’interopérabilité. Les restrictions ci-dessus s’appliquent sous cette réserve.
5. Composants tiers
Les composants tiers éventuels restent soumis aux licences de leurs titulaires. Cette licence ne modifie ni ne restreint les droits que ces licences vous accordent. Les mentions et licences tierces fournies avec les composants doivent être conservées.
6. Usage autorisé
Utilisez BTBF uniquement sur des fichiers, systèmes et environnements que vous êtes autorisé à utiliser, et dans le respect des droits des tiers. Cette licence ne donne aucune autorisation d’accès à des systèmes appartenant à autrui.
7. Fonctionnement, assistance et responsabilité
La gratuité n’emporte aucune promesse de support, de maintenance, de mise à jour ou de compatibilité avec toutes les configurations. Le fichier est fourni dans son état actuel. La vérification SHA-256 contrôle son intégrité et ne remplace pas une analyse de sécurité. Ces précisions ne limitent aucune garantie, responsabilité ou protection impérative prévue par la loi applicable.
8. Durée et évolution
La licence s’applique à cette distribution pendant la durée des droits concernés, sous réserve de son respect. En cas de manquement, fncv peut demander sa cessation et exercer les recours prévus par la loi applicable. Les changements de licence d’une version future ne modifient pas rétroactivement les droits accordés pour la présente distribution.
9. Contact et différends
Pour demander une autorisation particulière ou signaler une difficulté, écrivez à fncv.69@gmail.com. Les parties peuvent rechercher une solution amiable, sans limiter l’accès aux voies de recours légales. Aucune clause ne prive l’utilisateur des protections impératives ou des règles de compétence qui lui sont applicables.